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Brevet européen · EP2716416 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2716416
Numéro de demande
EP13187347
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
4 oct. 2013
Publié
9 avr. 2014
Délivré
27 avr. 2016
Fin de la protection au plus tard
3 oct. 2033
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
B25J 9/04 (2006.01)
Priorité
JP 2012222551 04.10.2012
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 nov. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2025

  2. 1 nov. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2024

  3. 1 nov. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2023

  4. 1 nov. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2022

  5. 27 avr. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 27.04.2016

Parties

Titulaire

Hirata Corporation

9-20, Togoshi 3-chome, Shinagawa-Ku, Tokyo 142-0041, JP

Inventeur

Ando, Hiroaki

Shinagawa-ku Tokyo 142-0041, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.