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Brevet européen · EP2716429 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2716429
- Numéro de demande
- EP12790126
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 janv. 2012
- Publié
- 9 avr. 2014
- Délivré
- 21 déc. 2016
- Radié
- 31 janv. 2017
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B29C 49/04 (2006.01)B29C 49/42 (2006.01)
- Priorité
- JP 2011114591 23.05.2011
- Demande PCT
- PCT/JP2012/050255 10.01.2012
- Publication PCT
- WO2012/160835 29.11.2012
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 août 2017
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.08.2017
- 21 déc. 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 21.12.2016
Parties
Titulaire
Inventeur
Yokohama-shi Kanagawa 236-0004, JP
Yokohama-shi Kanagawa 236-0004, JP
Yokohama-shi Kanagawa 236-0004, JP
Yokohama-shi Kanagawa 236-0004, JP
Sakura-shi Tochigi 329-1334, JP
Sakura-shi Tochigi 329-1334, JP
Sakura-shi Tochigi 329-1334, JP
Sakura-shi Tochigi 329-1334, JP
Sakura-shi Tochigi 329-1334, JP
Sakura-shi Tochigi 329-1334, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.