Hybridbremsscheibe
Brevet européen · EP2716931 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2716931
- Numéro de demande
- EP13004757
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 2 oct. 2013
- Publié
- 9 avr. 2014
- Délivré
- 8 mars 2017
- Radié
- 31 oct. 2020
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16D 65/12 (2006.01)
- Priorité
- EP 12187059 03.10.2012
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 mai 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.05.2021
- 10 mai 2018
Adresse modifiée
- Titulaire
- Georg Fischer Automotive AG, Amsler-Laffon-Strasse 9, 8201 Schaffhausen, Buderus Guss GmbH, Buderusstrasse 26, 35236 Breidenbach, Allemagne → Buderus Guss GmbH, Buderusstrasse 26, 35236 Breidenbach, Allemagne, GF Casting Solutions AG, Amsler-Laffon-Strasse 9, 8201 Schaffhausen
Publié dans Swissreg le 10.05.2018
- 8 mars 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 08.03.2017
Parties
Titulaire
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.