ABFALLSCHMELZVERFAHREN

Brevet européen · EP2716970 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2716970
Numéro de demande
EP12789883
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
23 mai 2012
Publié
9 avr. 2014
Délivré
6 févr. 2019
Radié
31 mai 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F23G 5/24 (2006.01)
Priorité
JP 2011114446 23.05.2011
Demande PCT
PCT/JP2012/063116 23.05.2012
Publication PCT
WO2012/161203 29.11.2012
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 déc. 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.12.2019

  2. 6 févr. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 06.02.2019

Parties

Titulaire

JFE Engineering Corporation

1-8-1, Marunouchi Chiyoda-ku, Tokyo 100-0005, JP

Kinki University

3-4-1 Kowakae Higashiosaka City, Osaka 577-8502, JP

Inventeur

NAKAYAMA Takashi

Tokyo 100-0005, JP

AKIYAMA Hajime

Tokyo 100-0005, JP

IDA Tamio

Higashiosaka City Osaka 577-8502, JP

UCHIYAMA Takeshi

Tokyo 100-0005, JP

YOSHIDA Tomohiro

Tokyo 100-0005, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.