STAPELVORRICHTUNG
Brevet européen · EP2717374 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2717374
- Numéro de demande
- EP13752419
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 févr. 2013
- Publié
- 9 avr. 2014
- Délivré
- 24 août 2016
- Radié
- 28 févr. 2017
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H01M 10/04 (2006.01)H01M 6/00 (2006.01)B32B 37/16 (2006.01)B32B 39/00 (2006.01)//H01M 10/0525 (2010.01)//H01M 10/0585 (2010.01)//B32B 38/18 (2006.01)
- Priorité
- JP 2012034237 20.02.2012
- Demande PCT
- PCT/JP2013/000955 20.02.2013
- Publication PCT
- WO2013/125219 29.08.2013
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 sept. 2017
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 20.09.2017
- 24 août 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 24.08.2016
Parties
Inventeur
HIRAI, Kenichi
Ueda-shi Nagano 386-0406, JP
YAMAURA, Seiji
Ueda-shi Nagano 386-0406, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.