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Brevet européen · EP2717677 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2717677
Numéro de demande
EP12727714
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
1 juin 2012
Publié
16 avr. 2014
Délivré
9 août 2017
Radié
30 juin 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A01J 5/017 (2006.01)
Priorité
US 201113155096 07.06.2011
Demande PCT
PCT/US2012/040396 01.06.2012
Publication PCT
WO2012/170293 13.12.2012
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 janv. 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.01.2019

  2. 9 août 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 09.08.2017

Parties

Inventeur

HANSEN, Ejvind

5000 Odense C, DK

FREDERIKSEN, Joergen

6818 AARE Faaborg, DK

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.