FUSION VON BIOAKTIVEN MOLEKÜLEN

Brevet européen · EP2717712 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2717712
Numéro de demande
EP12729443
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
11 juin 2012
Publié
16 avr. 2014
Délivré
13 nov. 2019
Radié
30 juin 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A23J 3/14 (2006.01)
C12N 9/16 (2006.01)
Priorité
EP 11169295 09.06.2011
Demande PCT
PCT/EP2012/061003 11.06.2012
Publication PCT
WO2012/168473 13.12.2012
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 janv. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.01.2021

  2. 13 nov. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 13.11.2019

Parties

Titulaire

Novozymes A/S

Krogshoejvej 36, 2880 Bagsvaerd, DK

Inventeur

SCHYNS, Ghislain

CH-4002 Basel

DUVAL, Stephane

F-68305 Saint-Louis cedex, FR

BRELIN, Aurelie

CH-4002 Basel

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.