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Brevet européen · EP2717729 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2717729
Numéro de demande
EP12729275
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
7 juin 2012
Publié
16 avr. 2014
Délivré
24 août 2016
Radié
30 juin 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A41D 13/06 (2006.01)
A41D 1/06 (2006.01)
Priorité
US 201113156135 08.06.2011
Demande PCT
PCT/US2012/041365 07.06.2012
Publication PCT
WO2012/170694 13.12.2012
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 janv. 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.01.2018

  2. 24 août 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 24.08.2016

Parties

Titulaire

Patagonia, Inc.

259, West Santa Clara Street, Ventura, CA 93001, US

Inventeur

NEURON, Eric P.

Carpinteria, CA 93013, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.