SITZ, INSBESONDERE BÜROSTUHL

Brevet européen · EP2717743 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2717743
Numéro de demande
EP12732524
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
8 juin 2012
Publié
16 avr. 2014
Délivré
10 avr. 2019
Radié
30 juin 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A47C 1/032 (2006.01)
Priorité
DE 102011104972 08.06.2011
Demande PCT
PCT/EP2012/002434 08.06.2012
Publication PCT
WO2012/167940 13.12.2012
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 janv. 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.01.2020

  2. 10 avr. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 10.04.2019

Parties

Inventeur

SANDER, Armin

90763 Fürth, DE

POTRYKUS, Martin

96049 Bamberg, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.