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Brevet européen · EP2717752 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2717752
Numéro de demande
EP11752725
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
30 août 2011
Publié
16 avr. 2014
Délivré
21 sept. 2016
Radié
31 août 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A47L 5/00 (2006.01)
A47L 9/00 (2006.01)
Priorité
US 201113182986 14.07.2011
Demande PCT
PCT/US2011/049626 30.08.2011
Publication PCT
WO2013/009330 17.01.2013
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 mars 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.03.2018

  2. 21 sept. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 21.09.2016

Parties

Inventeur

WOLFE, Melvin, E.

Johnson City, NY 13790, US

FRY, Kevin

South Williamsport, PA 17702, US

GOTTSCHALL, Jason

Williamsport, PA 17702, US

GRIFFIN, John

Phoenix, AZ 85044, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.