GEFÄSSVERSCHLUSSVORRICHTUNGEN
Brevet européen · EP2717790 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2717790
- Numéro de demande
- EP12727541
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 juin 2012
- Publié
- 16 avr. 2014
- Délivré
- 21 août 2019
- Radié
- 30 juin 2020
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61B 17/12 (2006.01)
- Priorité
- US 201161493595 P 06.06.2011
- Demande PCT
- PCT/US2012/041108 06.06.2012
- Publication PCT
- WO2012/170538 13.12.2012
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 janv. 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 20.01.2021
- 21 août 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 21.08.2019
Parties
Inventeur
FEARNOT, Neal, E.
West Lafayette, IN 47906, US
LECKRONE, Michael, E.
Lafayette, IN 47905, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.