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Brevet européen · EP2717799 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2717799
Numéro de demande
EP12728917
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
11 juin 2012
Publié
16 avr. 2014
Délivré
6 mai 2015
Fin de la protection au plus tard
10 juin 2032
Prochaine annuité due
30 juin 2026
Classes CIB
A61C 5/12 (2006.01)
Priorité
NZ 59335311 09.06.2011
NZ 59565411 10.10.2011
NZ 59617711 03.11.2011
Demande PCT
PCT/US2012/041928 11.06.2012
Publication PCT
WO2012/171018 13.12.2012
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juil. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2025

  2. 1 juil. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2024

  3. 1 juil. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2023

  4. 1 juil. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2022

  5. 23 juil. 2015

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

    Publié dans Swissreg le 23.07.2015

  6. 6 mai 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 06.05.2015

Parties

Inventeur

MCDONALD, Simon P.

Katikati 3166, NZ

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.