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Brevet européen · EP2717799 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2717799
- Numéro de demande
- EP12728917
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 juin 2012
- Publié
- 16 avr. 2014
- Délivré
- 6 mai 2015
- Fin de la protection au plus tard
- 10 juin 2032
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2026
- Classes CIB
- A61C 5/12 (2006.01)
- Priorité
- NZ 59335311 09.06.2011NZ 59565411 10.10.2011NZ 59617711 03.11.2011
- Demande PCT
- PCT/US2012/041928 11.06.2012
- Publication PCT
- WO2012/171018 13.12.2012
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2025
- 1 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2024
- 1 juil. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2023
- 1 juil. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2022
- 23 juil. 2015
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex
Publié dans Swissreg le 23.07.2015
- 6 mai 2015
Délivré
Publié dans Swissreg le 06.05.2015
Parties
Inventeur
MCDONALD, Simon P.
Katikati 3166, NZ
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.