LÖSBARE ZAHNBEFESTIGUNGSVORRICHTUNG
Brevet européen · EP2717800 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2717800
- Numéro de demande
- EP12727557
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 juin 2012
- Publié
- 16 avr. 2014
- Délivré
- 8 août 2018
- Radié
- 30 juin 2019
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61C 8/00 (2006.01)A61C 13/265 (2006.01)A61C 13/277 (2006.01)
- Priorité
- US 201161494544 P 08.06.2011
- Demande PCT
- PCT/US2012/041300 07.06.2012
- Publication PCT
- WO2012/170663 13.12.2012
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 janv. 2020
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 22.01.2020
- 8 août 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 08.08.2018
Parties
Inventeur
MULLALY, Scott
San Marcos, CA 92069, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.