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Brevet européen · EP2717859 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2717859
Numéro de demande
EP12731189
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
7 juin 2012
Publié
16 avr. 2014
Délivré
31 août 2016
Fin de la protection au plus tard
6 juin 2032
Prochaine annuité due
30 juin 2027
Classes CIB
A61K 9/16 (2006.01)
A61K 9/19 (2006.01)
Priorité
US 201161494088 P 07.06.2011
Demande PCT
PCT/JP2012/065180 07.06.2012
Publication PCT
WO2012/169662 13.12.2012
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juil. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.06.2026 → 30.06.2027

    Publié dans Swissreg le 01.07.2026

  2. 1 juil. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.06.2025 → 30.06.2026

    Publié dans Swissreg le 01.07.2025

  3. 1 juil. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2024

  4. 1 juil. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2023

  5. 1 juil. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2022

  6. 22 sept. 2021

    Modification

    Publié dans Swissreg le 22.09.2021

  7. 22 sept. 2021

    Modification

    Publié dans Swissreg le 22.09.2021

  8. 31 août 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 31.08.2016

Parties

Titulaire

Otsuka Pharmaceutical Co., Ltd.

9, Kanda-Tsukasamachi 2-chome Chiyoda-ku, Tokyo 101-8535, JP

Inventeur

HIRAOKA, Shogo

Osaka-shi Osaka 541-0045, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.