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Brevet européen · EP2717873 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2717873
Numéro de demande
EP12727632
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
6 juin 2012
Publié
16 avr. 2014
Délivré
15 juil. 2015
Radié
25 janv. 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61K 31/4245 (2006.01)
C07D 413/12 (2006.01)
C07D 413/14 (2006.01)
A61P 25/00 (2006.01)
Priorité
EP 11169217 09.06.2011
Demande PCT
PCT/EP2012/060627 06.06.2012
Publication PCT
WO2012/168260 13.12.2012
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 janv. 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    25.01.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 25.01.2025

  2. 1 juil. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2023

  3. 1 juil. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2022

  4. 15 juil. 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 15.07.2015

Parties

Inventeur

GALLEY, Guido

79618 Rheinfelden, DE

GHELLAMALLAH, Cédric

F-13015 Marseille, FR

NORCROSS, Roger

CH-4305 Olsberg

PFLIEGER, Philippe

F-68130 Schwoben, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.