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Brevet européen · EP2717951 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2717951
- Numéro de demande
- EP12725433
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 juin 2012
- Publié
- 16 avr. 2014
- Délivré
- 28 oct. 2020
- Radié
- 21 janv. 2022
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61M 15/00 (2006.01)A61M 11/00 (2006.01)B05B 17/06 (2006.01)
- Priorité
- EP 11169080 08.06.2011
- Demande PCT
- PCT/EP2012/060488 04.06.2012
- Publication PCT
- WO2012/168181 13.12.2012
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 janv. 2022
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.01.2022
- 28 oct. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 28.10.2020
Parties
Inventeur
HOLZMANN, Philipp
83623 Ascholding, DE
HAHN, Michael
81371 Krailling, DE
SCHULZ, Harald
78532 Tuttlingen, DE
MUTSCHMANN, Dominique
08233 Treuen, DE
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