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Brevet européen · EP2718239 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2718239
Numéro de demande
EP12716339
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
13 avr. 2012
Publié
16 avr. 2014
Délivré
26 août 2026
Fin de la protection au plus tard
12 avr. 2032
Prochaine annuité due
30 avr. 2027
Classes CIB
C03C 1/00 (2006.01)
C03C 17/00 (2006.01)
Priorité
DE 102011050872 06.06.2011
Demande PCT
PCT/EP2012/056737 13.04.2012
Publication PCT
WO2012/167977 13.12.2012
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 26 août 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 26.08.2026

Parties

Titulaire

Schott AG

SCHOTT AG

Hattenbergstrasse 10, 55122 Mainz, DE

Inomat GmbH

Bildstocker Str. 16, 66538 Neunkirchen, DE

Inventeur

ANTON, Andrea

55595 Hüffelsheim, DE

BREIER, Vera

55345 Gau-Algesheim, DE

MILANOVSKA, Angelina

55120 Mainz, DE

KNOCHE, Silke

55291 Saulheim, DE

KALLEDER, Axel

66540 Neunkirchen, DE

GIER, Andreas

66399 Ormeshei, DE

BOCKMEYER, Matthias

55116 Mainz, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.