ACETYLIERUNG VON HOLZFASERN
Brevet européen · EP2718351 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2718351
- Numéro de demande
- EP12726621
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 juin 2012
- Publié
- 16 avr. 2014
- Délivré
- 7 août 2019
- Radié
- 25 janv. 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C08H 8/00 (2010.01)
- Priorité
- US 201161495515 P 10.06.2011
- Demande PCT
- PCT/EP2012/060925 08.06.2012
- Publication PCT
- WO2012/168446 13.12.2012
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 janv. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 25.01.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 25.01.2025
- 1 juil. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2023
- 1 juil. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2022
- 7 août 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 07.08.2019
Parties
Inventeur
PAINTER, Benjamin
Gaffney, South Carolina 29342, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.