SCHARNIER MIT ELASTISCHEN MITTEL UND DÄMPFER

Brevet européen · EP2718526 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2718526
Numéro de demande
EP11746307
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
8 juin 2011
Publié
16 avr. 2014
Délivré
6 janv. 2021
Radié
21 janv. 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E05F 1/12 (2006.01)
E05D 11/10 (2006.01)
E05F 5/02 (2006.01)
Demande PCT
PCT/IB2011/001270 08.06.2011
Publication PCT
WO2012/168748 13.12.2012
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 janv. 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.01.2022

  2. 17 nov. 2021

    Modification

    Publié dans Swissreg le 17.11.2021

  3. 6 janv. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 06.01.2021

Parties

Titulaire

Faringosi-Hinges S.r.l.

Via Martiri della Libertà, 25035 Ospitaletto (BS), IT

Inventeur

BETTINZOLI, Angelo

I-20010 Bareggio (Ml), IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.