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Brevet européen · EP2718565 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2718565
Numéro de demande
EP12727631
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
5 juin 2012
Publié
16 avr. 2014
Délivré
9 sept. 2015
Radié
30 juin 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F01K 3/12 (2006.01)
F01K 7/40 (2006.01)
F03G 6/06 (2006.01)
F22B 1/00 (2006.01)
Priorité
EP 11168979 07.06.2011
Demande PCT
PCT/EP2012/060617 05.06.2012
Publication PCT
WO2012/168251 13.12.2012
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 janv. 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.01.2017

  2. 9 sept. 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 09.09.2015

Parties

Titulaire

ALSTOM Technology Ltd

Brown Boveri Strasse 7, 5400 Baden

Inventeur

AGA, Vipluv

CH-8050 Zürich

QUENAUT, Johann

Evesham Worcestershire WR11 2 AS, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.