ELEKTRISCHE DUSCHE

Brevet européen · EP2718631 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2718631
Numéro de demande
EP12731606
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
24 mai 2012
Publié
16 avr. 2014
Délivré
5 août 2020
Fin de la protection au plus tard
23 mai 2032
Prochaine annuité due
31 mai 2027
Classes CIB
F24D 17/00 (2006.01)
F28D 1/03 (2006.01)
F28D 9/00 (2006.01)
F28D 21/00 (2006.01)
E03C 1/00 (2006.01)
A47K 3/28 (2006.01)
F24D 19/10 (2006.01)
G05D 23/19 (2006.01)
Priorité
GB 201108705 24.05.2011
Demande PCT
PCT/GB2012/000458 24.05.2012
Publication PCT
WO2012/160330 29.11.2012
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juin 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2026

  2. 1 juin 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2025

  3. 2 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.06.2024

  4. 2 juin 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.06.2023

  5. 29 oct. 2020

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

    Publié dans Swissreg le 29.10.2020

  6. 5 août 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 05.08.2020

Parties

Titulaire

Fuller, Edmund Thomas

56 Huntsbury Avenue, Christchurch, NZ

Fuller, Peter Joe

125 Bouverie Avenue South, Salisbury, Wiltshire SP2 8EA, GB

Mandataire

Novagraaf International SA

Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

Inventeur

FULLER, Edmund Thomas

Christchurch, NZ

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.