SENSORPOSITIONIERUNG FÜR 3D-ABTASTUNGEN
Brevet européen · EP2718668 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2718668
- Numéro de demande
- EP12797037
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 juin 2012
- Publié
- 16 avr. 2014
- Délivré
- 26 juil. 2023
- Radié
- 25 janv. 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G01S 5/16 (2006.01)
- Priorité
- US 201161494075 P 07.06.2011
- Demande PCT
- PCT/IB2012/052889 07.06.2012
- Publication PCT
- WO2012/168904 13.12.2012
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 janv. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 25.01.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 25.01.2025
- 5 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 05.06.2024
- 26 juil. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 26.07.2023
Parties
Inventeur
ROCHETTE, Félix
Québec, QC, G2G 1Y7, CA
SAINT-PIERRE, Éric
Lévis, QC, G6V 1J4, CA
TUBIC, Dragan
Québec, Québec G2A 3Y3, CA
GIGNAC, Olivier
L'Ancienne-Lorette, QC, G2E 0A7, CA
CARETTE, Alexandre
Québec, QC, G1X 0G5, CA
HÉBERT, Patrick
Beaupré, QC, G0A 1E0, CA
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.