MODULE A MICROCIRCUIT ET CARTE A PUCE LE COMPORTANT

Brevet européen · EP2718877 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2718877
Numéro de demande
EP12731550
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
8 juin 2012
Publié
16 avr. 2014
Délivré
7 déc. 2016
Radié
30 juin 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G06K 19/077 (2006.01)
H05K 1/02 (2006.01)
G06K 7/00 (2006.01)
Priorité
FR 1155132 10.06.2011
Demande PCT
PCT/FR2012/051292 08.06.2012
Publication PCT
WO2012/168666 13.12.2012
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 janv. 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.01.2018

  2. 7 déc. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 07.12.2016

Parties

Titulaire

Oberthur Technologies

420, rue d'Estienne d'Orves, 92700 Colombes, FR

Inventeur

BOSQUET, Olivier

F-35500 Vitre, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.