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Brevet européen · EP2718910 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2718910
- Numéro de demande
- EP12729859
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 1 juin 2012
- Publié
- 16 avr. 2014
- Délivré
- 18 nov. 2015
- Fin de la protection au plus tard
- 31 mai 2032
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- G07D 7/12 (2006.01)G01N 21/64 (2006.01)
- Priorité
- US 201161493710 P 06.06.2011
- Demande PCT
- PCT/EP2012/002339 01.06.2012
- Publication PCT
- WO2012/167894 13.12.2012
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2026 → 30.06.2027
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
- 1 juil. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2025 → 30.06.2026
Publié dans Swissreg le 01.07.2025
- 1 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2024
- 1 juil. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2023
- 1 juil. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2022
- 18 nov. 2015
Délivré
Publié dans Swissreg le 18.11.2015
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.