ELEKTROMOTOR/GENERATOR

Brevet européen · EP2719059 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2719059
Numéro de demande
EP12796854
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
8 juin 2012
Publié
16 avr. 2014
Délivré
7 nov. 2018
Radié
30 juin 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H02K 1/12 (2006.01)
H02K 41/00 (2006.01)
H02P 6/00 (2016.01)
Priorité
AU 2011902310 10.06.2011
Demande PCT
PCT/AU2012/000655 08.06.2012
Publication PCT
WO2012/167316 13.12.2012
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 janv. 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.01.2020

  2. 7 nov. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 07.11.2018

Parties

Inventeur

JAHSHAN, David Elias

Fawkner, Victoria 3060, AU

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.