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Brevet européen · EP2719071 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2719071
Numéro de demande
EP12731732
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
13 juin 2012
Publié
16 avr. 2014
Délivré
5 août 2015
Radié
30 juin 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H02P 6/14 (2006.01)
H02P 23/00 (2006.01)
H02P 6/00 (2006.01)
Priorité
IT BO20110340 13.06.2011
Demande PCT
PCT/IB2012/052973 13.06.2012
Publication PCT
WO2012/172488 20.12.2012
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 janv. 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.01.2017

  2. 5 août 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 05.08.2015

Parties

Titulaire

SPAL Automotive S.r.l.

Via per Carpi, 26/B, 42015 Correggio, IT

Inventeur

DE FILIPPIS, Pietro

17019 Varazze, IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.