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Brevet européen · EP2719164 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2719164
Numéro de demande
EP12727207
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
8 juin 2012
Publié
16 avr. 2014
Délivré
3 juil. 2019
Radié
30 juin 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H04N 5/33 (2006.01)
Priorité
US 201161495873 P 10.06.2011
US 201161495879 P 10.06.2011
US 201161495888 P 10.06.2011
Demande PCT
PCT/US2012/041739 08.06.2012
Publication PCT
WO2012/170941 13.12.2012
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 janv. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.01.2021

  2. 3 juil. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 03.07.2019

Parties

Inventeur

KURTH, Eric A.

Goleta, California 93117, US

BOULANGER, Pierre

Goleta, California 93117, US

SHARP, Barbara

Goleta, California 93117, US

HOELTER, Theodore R.

Goleta, California 93117, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.