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Brevet européen · EP2719417 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2719417
Numéro de demande
EP11867479
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
2 déc. 2011
Publié
16 avr. 2014
Délivré
4 juil. 2018
Radié
31 déc. 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61M 25/00 (2006.01)
A61M 25/02 (2006.01)
Priorité
JP 2011127538 07.06.2011
Demande PCT
PCT/JP2011/077935 02.12.2011
Publication PCT
WO2012/169091 13.12.2012
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 juil. 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.07.2019

  2. 4 juil. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 04.07.2018

Parties

Inventeur

ITO Toru

Hiroshima-shi, Hiroshima 730-8652, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.