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Brevet européen · EP2719417 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2719417
- Numéro de demande
- EP11867479
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 2 déc. 2011
- Publié
- 16 avr. 2014
- Délivré
- 4 juil. 2018
- Radié
- 31 déc. 2018
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61M 25/00 (2006.01)A61M 25/02 (2006.01)
- Priorité
- JP 2011127538 07.06.2011
- Demande PCT
- PCT/JP2011/077935 02.12.2011
- Publication PCT
- WO2012/169091 13.12.2012
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 juil. 2019
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 17.07.2019
- 4 juil. 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 04.07.2018
Parties
Inventeur
ITO Toru
Hiroshima-shi, Hiroshima 730-8652, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.