FLUIDBEHANDLUNGSVERFAHREN MIT EXTRAKTION
Brevet européen · EP2719433 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2719433
- Numéro de demande
- EP12797290
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 mai 2012
- Publié
- 16 avr. 2014
- Délivré
- 28 avr. 2021
- Radié
- 23 déc. 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B01D 11/04 (2006.01)B01F 7/00 (2006.01)B01F 15/02 (2006.01)
- Priorité
- JP 2011130703 10.06.2011
- Demande PCT
- PCT/JP2012/063125 23.05.2012
- Publication PCT
- WO2012/169351 13.12.2012
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 déc. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.12.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.12.2025
- 2 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 02.06.2024
- 1 juin 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2023
- 9 janv. 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- ServoPatent GmbH, Wannerstrasse 9/1, 8045 Zürich → Servopatent GmbH, Bühlstrasse 1, 8125 Zollikerberg
Publié dans Swissreg le 09.01.2023
- 9 mars 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 09.03.2022
- 11 mai 2021
Mandataire inscrit
- Mandataire
- ServoPatent GmbH, Wannerstrasse 9/1, 8045 Zürich
Publié dans Swissreg le 11.05.2021
- 28 avr. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 28.04.2021
Parties
Titulaire
Inventeur
Osaka 594-1144, JP
Osaka 594-1144, JP
Osaka 594-1144, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.