Einschiebbares Scharnier

Brevet européen · EP2719851 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2719851
Numéro de demande
EP13188365
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
11 oct. 2013
Publié
16 avr. 2014
Délivré
17 juin 2015
Radié
31 oct. 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E05D 3/16 (2006.01)
E05D 3/02 (2006.01)
//E05D 5/06 (2006.01)
//E05D 11/00 (2006.01)
Priorité
IT UD20120171 12.10.2012
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 mai 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.05.2017

  2. 17 juin 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 17.06.2015

Parties

Titulaire

Otlav S.p.A.

OTLAV S.p.A

Via A. Padovan, 2, 31025 Santa Lucia di Piave (TV), IT

Inventeur

Piccolo, Lorenzo

31040 Giavera del Montello (TV), IT

Foscan, Ferdinando

31010 Mareno di Piave (TV), IT

Bastianello, Demis

31029 Vittorio Veneto (TV), IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.