Steigendes Handventil mit Hubbegrenzung

Brevet européen · EP2719932 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2719932
Numéro de demande
EP13188512
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
14 oct. 2013
Publié
16 avr. 2014
Délivré
4 janv. 2017
Fin de la protection au plus tard
13 oct. 2033
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
F16K 17/16 (2006.01)
F16K 31/50 (2006.01)
F16K 35/06 (2006.01)
F16K 7/12 (2006.01)
F16K 7/16 (2006.01)
Priorité
DE 102012109756 12.10.2012
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 nov. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 20.11.2025

  2. 1 nov. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2024

  3. 1 nov. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2023

  4. 1 nov. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2022

  5. 23 févr. 2017

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Troesch Scheidegger Werner AG, Schwäntenmos 14, 8126 Zumikon

    Publié dans Swissreg le 23.02.2017

  6. 4 janv. 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 04.01.2017

Parties

Titulaire

SED Flow Control GmbH

Am Schafbaum 2, 74906 Bad Rappenau, DE

Mandataire

Troesch Scheidegger Werner AG

Schwäntenmos 14, 8126 Zumikon

Inventeur

Ehmig, Uwe

74177 Bad Friedrichshall, DE

Mall, Valentin

74831 Gundelsheim-Obergriesheim, DE

Rutsch, Uwe

75670 Forchtenberg-Sindringen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.