Verfahren zur Temperierung eines Gebäudes

Brevet européen · EP2719967 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2719967
Numéro de demande
EP12187789
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
9 oct. 2012
Publié
16 avr. 2014
Délivré
6 févr. 2019
Radié
31 oct. 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F24F 12/00 (2006.01)
F24D 5/04 (2006.01)
F24D 5/12 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 mai 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.05.2020

  2. 6 févr. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 06.02.2019

Parties

Titulaire

Systemair GmbH

Seehöfer Straße 45, 97944 Windischbuch, DE

Roth Werke GmbH

Am Seerain, 35232 Dautphetal, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.