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Brevet européen · EP2720088 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2720088
- Numéro de demande
- EP12797466
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 juin 2012
- Publié
- 16 avr. 2014
- Délivré
- 28 déc. 2022
- Fin de la protection au plus tard
- 5 juin 2032
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- G03G 15/08 (2006.01)G03G 15/00 (2006.01)G03G 21/16 (2006.01)
- Priorité
- JP 2011126137 06.06.2011
- Demande PCT
- PCT/JP2012/065062 06.06.2012
- Publication PCT
- WO2012/169657 13.12.2012
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2026 → 30.06.2027
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
- 1 juil. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2025 → 30.06.2026
Publié dans Swissreg le 01.07.2025
- 1 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2024
- 9 nov. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 09.11.2023
- 1 juil. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2023
- 11 janv. 2023
Mandataire inscrit
- Mandataire
- BOVARD AG, Patent- und Markenanwälte, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 11.01.2023
- 28 déc. 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 28.12.2022
Parties
Inventeur
Tokyo 146-8501, JP
Tokyo 146-8501, JP
Tokyo 146-8501, JP
Tokyo 146-8501, JP
Tokyo 146-8501, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.