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Brevet européen · EP2720321 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2720321
Numéro de demande
EP12801421
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
31 mai 2012
Publié
16 avr. 2014
Délivré
5 juil. 2017
Radié
31 mai 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01R 12/88 (2011.01)
H01R 12/79 (2011.01)
Priorité
JP 2011131384 13.06.2011
Demande PCT
PCT/JP2012/064055 31.05.2012
Publication PCT
WO2012/172984 20.12.2012
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 déc. 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.12.2018

  2. 5 juil. 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 05.07.2017

Parties

Inventeur

TAKANE Toru

Yokohama-shi Kanagawa 222-0033, JP

YAMAGUCHI Kenichi

Yokohama-shi Kanagawa 222-0033, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.