GASUNTERSTÜTZTES KOEXTRUSIONSGERÄT

Brevet européen · EP2720548 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2720548
Numéro de demande
EP11728142
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
17 juin 2011
Publié
23 avr. 2014
Délivré
16 mars 2016
Radié
30 juin 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A21C 11/16 (2006.01)
A21C 11/00 (2006.01)
A23L 7/117 (2016.01)
A23L 7/00 (2016.01)
A23P 30/20 (2016.01)
A23P 30/30 (2016.01)
Demande PCT
PCT/US2011/040824 17.06.2011
Publication PCT
WO2012/173629 20.12.2012
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 janv. 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.01.2017

  2. 16 mars 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 16.03.2016

Parties

Inventeur

GIMMLER, Norbert

Portage, MI 49024, US

ALMEIDA DOMINGUEZ, Helbert, David

Battle Creek, MI 49015, US

BERNATH, Charles

Fulton, MI 49052, US

SMITH, Charles, A.

Marshall, MI 49068, US

ENGLE, Terry

East Leroy, MI 49051, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.