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Brevet européen · EP2720550 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2720550
- Numéro de demande
- EP12729571
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 juin 2012
- Publié
- 23 avr. 2014
- Délivré
- 9 août 2017
- Radié
- 30 juin 2018
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A21D 2/18 (2006.01)A21D 13/02 (2006.01)A21D 13/40 (2017.01)A23L 29/212 (2016.01)
- Priorité
- EP 11290278 20.06.2011EP 11290279 20.06.2011US 201161498986 P 20.06.2011
- Demande PCT
- PCT/EP2012/061888 20.06.2012
- Publication PCT
- WO2012/120155 13.09.2012
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 janv. 2019
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.01.2019
- 9 août 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 09.08.2017
Parties
Inventeur
LANVIN, Lionel
F-91380 Chilly Mazarin, FR
VEREL, Aliette
F-91570 Bievres, FR
ARLOTTI, Agathe
F-75013 Paris, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.