KEKSTEIG

Brevet européen · EP2720551 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2720551
Numéro de demande
EP12729572
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Maintenu sous une forme modifiée
Déposé
20 juin 2012
Publié
23 avr. 2014
Délivré
29 avr. 2015
Radié
30 juin 2015
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A21D 2/18 (2006.01)
A21D 13/02 (2006.01)
A21D 13/08 (2006.01)
A23L 1/0522 (2006.01)
Priorité
EP 11290278 20.06.2011
EP 11290279 20.06.2011
US 201161498986 P 20.06.2011
Demande PCT
PCT/EP2012/061891 20.06.2012
Publication PCT
WO2012/120156 13.09.2012
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 janv. 2016

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.01.2016

  2. 29 avr. 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 29.04.2015

Parties

Titulaire

GENERALE BISCUIT

Generale Biscuit

Bâtiment Saarinen 3, rue Saarinen, 94150 Rungis, FR

Inventeur

WAHL, Robin

F-78460 Chevreuse, FR

AYMARD, Pierre

F-92160 Antony, FR

LANVIN, Lionel

F-91380 Chilly Mazarin, FR

ARLOTTI, Agathe

F-75013 Paris, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.