SYSTEM UND COMPUTERPROGRAMM ZUR POSITIONIERUNG EINES IMPLANTATS

Brevet européen · EP2720633 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2720633
Numéro de demande
EP11725473
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
17 juin 2011
Publié
23 avr. 2014
Délivré
21 juil. 2021
Fin de la protection au plus tard
16 juin 2031
Prochaine annuité due
30 juin 2027
Classes CIB
A61B 90/00 (2016.01)
A61B 34/20 (2016.01)
A61B 34/10 (2016.01)
A61B 17/00 (2006.01)
Demande PCT
PCT/EP2011/060101 17.06.2011
Publication PCT
WO2012/171577 20.12.2012
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juil. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.06.2026 → 30.06.2027

    Publié dans Swissreg le 01.07.2026

  2. 1 juil. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.06.2025 → 30.06.2026

    Publié dans Swissreg le 01.07.2025

  3. 1 juil. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2024

  4. 1 juil. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2023

  5. 3 août 2022

    Transféré

    Titulaire
    Brainlab AG, Olof-Palme-Straße 9, 81829 München, Allemagne → Smith & Nephew Asia Pacific Pte. Limited, 29 Media Circle #06-05, Alice@Mediapolis, Singapore (138565), Singapour, Smith & Nephew Orthopaedics AG, Theilerstrasse 1A, 6300 Zug, Smith & Nephew, Inc., CT Corporation, 1209, Orange Street, Wilmington DE 19801, Etats-Unis d'Amérique
    Mandataire
    Murgitroyd & Company, 4, Rue du Commerce, 1204 Genève

    Publié dans Swissreg le 03.08.2022

  6. 1 juil. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2022

  7. 1 juin 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2022

  8. 21 juil. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 21.07.2021

Parties

Inventeur

HAIMERL, Martin

82205 Gilching, DE

SCHUBERT, Mario

85586 Poing, DE

MÜLLER, Heiko

81379 Munich, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.