SYSTEM UND COMPUTERPROGRAMM ZUR POSITIONIERUNG EINES IMPLANTATS
Brevet européen · EP2720633 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2720633
- Numéro de demande
- EP11725473
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 juin 2011
- Publié
- 23 avr. 2014
- Délivré
- 21 juil. 2021
- Fin de la protection au plus tard
- 16 juin 2031
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- A61B 90/00 (2016.01)A61B 34/20 (2016.01)A61B 34/10 (2016.01)A61B 17/00 (2006.01)
- Demande PCT
- PCT/EP2011/060101 17.06.2011
- Publication PCT
- WO2012/171577 20.12.2012
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2026 → 30.06.2027
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
- 1 juil. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2025 → 30.06.2026
Publié dans Swissreg le 01.07.2025
- 1 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2024
- 1 juil. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2023
- 3 août 2022
Transféré
- Titulaire
- Brainlab AG, Olof-Palme-Straße 9, 81829 München, Allemagne → Smith & Nephew Asia Pacific Pte. Limited, 29 Media Circle #06-05, Alice@Mediapolis, Singapore (138565), Singapour, Smith & Nephew Orthopaedics AG, Theilerstrasse 1A, 6300 Zug, Smith & Nephew, Inc., CT Corporation, 1209, Orange Street, Wilmington DE 19801, Etats-Unis d'Amérique
- Mandataire
- Murgitroyd & Company, 4, Rue du Commerce, 1204 Genève
Publié dans Swissreg le 03.08.2022
- 1 juil. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2022
- 1 juin 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2022
- 21 juil. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 21.07.2021
Parties
Titulaire
Inventeur
82205 Gilching, DE
85586 Poing, DE
81379 Munich, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.