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Brevet européen · EP2720800 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2720800
- Numéro de demande
- EP12727896
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 mai 2012
- Publié
- 23 avr. 2014
- Délivré
- 15 mars 2017
- Radié
- 31 mai 2017
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B05B 1/30 (2006.01)B05B 11/00 (2006.01)B05B 1/12 (2006.01)
- Priorité
- GB 201110250 16.06.2011
- Demande PCT
- PCT/GB2012/000426 14.05.2012
- Publication PCT
- WO2012/172276 20.12.2012
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 déc. 2017
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 20.12.2017
- 15 mars 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 15.03.2017
Parties
Inventeur
HOFFMANN, Christoph
D-56856 Zell/ Mosel, DE
PELLENZ, Juergen
D-56814 Bremm, DE
THANISCH, Klaus
D-56859 Bullay, DE
STOELBEN, Peter
D-55687 Briedel Mosel, DE
NATERSKY, Klaus
D-56858 Grenderich, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.