ELECTROSPINDEL MIT EINER WERKZEUGAUSTAUSCHVORRICHTUNG
Brevet européen · EP2720827 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2720827
- Numéro de demande
- EP12743211
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 juin 2012
- Publié
- 23 avr. 2014
- Délivré
- 2 nov. 2016
- Fin de la protection au plus tard
- 14 juin 2032
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- B23Q 3/157 (2006.01)
- Priorité
- CH 10272011 17.06.2011
- Demande PCT
- PCT/IB2012/001162 15.06.2012
- Publication PCT
- WO2012/172415 20.12.2012
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2026 → 30.06.2027
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
- 1 juil. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2025 → 30.06.2026
Publié dans Swissreg le 01.07.2025
- 1 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2024
- 1 juil. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2023
- 1 juil. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2022
- 8 mai 2021
Adresse modifiée
- Titulaire
- Mario Baldaccini, Meccanica di Precisione, Via Rompada, 6987 Caslano → BALDACCINI MARIO SA, Via Rompada 38, 6987 Caslano
Publié dans Swissreg le 08.05.2021
- 16 avr. 2019
Adresse modifiée
- Mandataire
- Fabiano, Franke & MGT Sagl, Riva Caccia 1D, 6900 Lugano → Fabiano, Franke & MGT Sagl, Piazzetta San Carlo 2, 6900 Lugano
Publié dans Swissreg le 16.04.2019
- 18 janv. 2017
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Fabiano, Franke & MGT Sagl, Riva Caccia 1D, 6900 Lugano
Publié dans Swissreg le 18.01.2017
1 entrée antérieure
- 2 nov. 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 02.11.2016
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.