PROCÉDÉ DE GÉNÉRATION D'ORDRES DE COMMANDE DE COORDINATION D'ORGANES DE DÉPLACEMENT D'UNE PLATEFORME ANIMÉE ET GÉNÉRATEUR CORRESPONDANT
Brevet européen · EP2720836 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2720836
- Numéro de demande
- EP12730427
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 juin 2012
- Publié
- 23 avr. 2014
- Délivré
- 11 mai 2016
- Radié
- 30 juin 2016
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B25J 9/16 (2006.01)B62D 57/032 (2006.01)G06T 13/80 (2011.01)B25J 13/00 (2006.01)
- Priorité
- FR 1155348 17.06.2011
- Demande PCT
- PCT/EP2012/060999 11.06.2012
- Publication PCT
- WO2012/171874 20.12.2012
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 janv. 2017
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.01.2017
- 11 mai 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 11.05.2016
Parties
Titulaire
INRIA - Institut National de Recherche en Informatique et en Automatique
Domaine de Voluceau Rocquencourt, 78150 Le Chesnay, FR
Centre National de la Recherche Scientifique (CNRS)
3 rue Michel-Ange, 75016 Paris, FR
MUSEUM NATIONAL D'HISTOIRE NATURELLE
57, rue Cuvier, 75005 Paris, FR
55 Avenue de Paris, 78035 Versailles Cédex, FR
Inventeur
F-91210 Draveil, FR
F-27260 Epaignes, FR
F-38500 La Buisse, FR
F-91399 Massy, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.