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Brevet européen · EP2720937 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2720937
Numéro de demande
EP12728076
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 juin 2012
Publié
23 avr. 2014
Délivré
31 juil. 2019
Radié
30 juin 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B63C 9/02 (2006.01)
B63C 9/04 (2006.01)
Priorité
DK 201170310 17.06.2011
Demande PCT
PCT/EP2012/061509 15.06.2012
Publication PCT
WO2012/172081 20.12.2012
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 janv. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.01.2021

  2. 31 juil. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 31.07.2019

Parties

Inventeur

IBSEN, Christian

DK-6270 Tønder, DK

NIELSEN, Sinne

DK-6000 Kolding, DK

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.