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Brevet européen · EP2721120 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2721120
Numéro de demande
EP12729481
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
14 juin 2012
Publié
23 avr. 2014
Délivré
5 août 2015
Radié
30 juin 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C09K 11/02 (2006.01)
G01N 21/64 (2006.01)
G01N 33/542 (2006.01)
G01N 33/58 (2006.01)
G01N 33/543 (2006.01)
C09K 11/58 (2006.01)
Priorité
EP 11382196 15.06.2011
US 201161524311 P 16.08.2011
Demande PCT
PCT/EP2012/061305 14.06.2012
Publication PCT
WO2012/172002 20.12.2012
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 janv. 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.01.2017

  2. 5 août 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 05.08.2015

Parties

Inventeur

LOPEZ QUINTELA, Manuel Arturo

15782 Santiago de Compostela, ES

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.