BELEUCHTUNGSEINRICHTUNG
Brevet européen · EP2721342 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2721342
- Numéro de demande
- EP12727372
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 juin 2012
- Publié
- 23 avr. 2014
- Délivré
- 9 sept. 2015
- Radié
- 30 juin 2016
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F21V 17/10 (2006.01)F21V 29/00 (2015.01)
- Priorité
- DE 102011051047 14.06.2011
- Demande PCT
- PCT/EP2012/061232 13.06.2012
- Publication PCT
- WO2012/171972 20.12.2012
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 janv. 2017
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.01.2017
- 9 sept. 2015
Délivré
Publié dans Swissreg le 09.09.2015
Parties
Inventeur
EUSTERBROCK, Michael
33397 Rietberg, DE
MIEMCZYK, Andreas
33106 Paderborn, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.