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Brevet européen · EP2721342 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2721342
Numéro de demande
EP12727372
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
13 juin 2012
Publié
23 avr. 2014
Délivré
9 sept. 2015
Radié
30 juin 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F21V 17/10 (2006.01)
F21V 29/00 (2015.01)
Priorité
DE 102011051047 14.06.2011
Demande PCT
PCT/EP2012/061232 13.06.2012
Publication PCT
WO2012/171972 20.12.2012
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 janv. 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.01.2017

  2. 9 sept. 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 09.09.2015

Parties

Inventeur

EUSTERBROCK, Michael

33397 Rietberg, DE

MIEMCZYK, Andreas

33106 Paderborn, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.