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Brevet européen · EP2721432 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2721432
Numéro de demande
EP11727608
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
14 juin 2011
Publié
23 avr. 2014
Délivré
21 août 2019
Radié
30 juin 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01V 5/00 (2006.01)
Demande PCT
PCT/US2011/040253 14.06.2011
Publication PCT
WO2012/173597 20.12.2012
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 janv. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.01.2021

  2. 21 août 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 21.08.2019

Parties

Inventeur

SHAUGHNESSY, Charles H.

Peabody, MA 01960, US

ABENAIM, Daniel

Lynnfield, MA 01940, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.