NICHTFLÜCHTIGES SPEICHERELEMENT

Brevet européen · EP2721614 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2721614
Numéro de demande
EP12730846
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
14 juin 2012
Publié
23 avr. 2014
Délivré
13 sept. 2017
Radié
30 juin 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G11C 7/10 (2006.01)
G11C 11/16 (2006.01)
G11C 13/00 (2006.01)
G11C 14/00 (2006.01)
Priorité
FR 1155192 15.06.2011
Demande PCT
PCT/EP2012/061268 14.06.2012
Publication PCT
WO2012/171989 20.12.2012
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 janv. 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.01.2019

  2. 13 sept. 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 13.09.2017

Parties

Titulaire

Centre National de la Recherche Scientifique

3, rue Michel Ange, 75794 Paris Cedex 16, FR

Université Montpellier 2

Place Eugène Bataillon, 34095 Montpellier Cedex 5, FR

Inventeur

GUILLEMENET, Yoann

13100 AIX-EN-PROVENCE, FR

TORRES, Lionel

F-34980 COMBAILLAUX, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.