ELEKTRODENLOSE LAMPE
Brevet européen · EP2721631 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2721631
- Numéro de demande
- EP11726408
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 juin 2011
- Publié
- 23 avr. 2014
- Délivré
- 24 août 2016
- Fin de la protection au plus tard
- 14 juin 2031
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- H01J 65/04 (2006.01)
- Demande PCT
- PCT/EP2011/059983 15.06.2011
- Publication PCT
- WO2012/171564 20.12.2012
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 14 août 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2026 → 30.06.2027
Publié dans Swissreg le 14.08.2026
- 1 juil. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2025 → 30.06.2026
Publié dans Swissreg le 01.07.2025
- 23 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 23.07.2024
- 1 juil. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2023
- 1 juil. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2022
- 29 oct. 2016
Mandataire inscrit
- Mandataire
- P&TS SA, Av. J.-J. Rousseau 4, P.O. Box 2848, 2001 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 29.10.2016
- 24 août 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 24.08.2016
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.