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Brevet européen · EP2722111 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2722111
Numéro de demande
EP11868183
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
8 août 2011
Publié
23 avr. 2014
Délivré
12 avr. 2017
Fin de la protection au plus tard
7 août 2031
Prochaine annuité due
31 août 2027
Classes CIB
B07B 7/06 (2006.01)
B01D 45/04 (2006.01)
G01N 15/02 (2006.01)
G01N 1/22 (2006.01)
B01D 46/00 (2006.01)
B01D 46/12 (2006.01)
Priorité
JP 2011136696 20.06.2011
Demande PCT
PCT/JP2011/004490 08.08.2011
Publication PCT
WO2012/176245 27.12.2012
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 sept. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.08.2026 → 31.08.2027

    Publié dans Swissreg le 01.09.2026

  2. 1 sept. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.08.2025 → 31.08.2026

    Publié dans Swissreg le 01.09.2025

  3. 1 sept. 2024

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.08.2024 → 31.08.2025

    Publié dans Swissreg le 01.09.2024

  4. 1 sept. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.09.2023

  5. 1 sept. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.09.2022

  6. 12 avr. 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 12.04.2017

Parties

Titulaire

Nitta Corporation

4-26, Sakuragawa 4-chome Naniwa-ku, Osaka-shi, Osaka 556-0022, JP

Inventeur

IKEDA, Takuji

Yamatokohriyama-Shi, Nara, 639-1085, JP

OTANI,Yoshio

Ishikawa, 920-1152, JP

FURUUCHI, Masami

Ishikawa, 921-8142, JP

SETO, Takafumi

Ishikawa, 920-1167, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.