Flachbett-Bogenstanz- und/oder -prägemaschine mit Überwachungssensor und Verfahren zum Schnellabschalten derselben
Brevet européen · EP2722298 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2722298
- Numéro de demande
- EP13185698
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 sept. 2013
- Publié
- 23 avr. 2014
- Délivré
- 1 juil. 2015
- Radié
- 25 avr. 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B65H 29/04 (2006.01)B26D 7/06 (2006.01)B30B 15/30 (2006.01)B65G 23/26 (2006.01)B65G 23/44 (2006.01)B26D 5/00 (2006.01)B26F 1/40 (2006.01)
- Priorité
- DE 102012020360 17.10.2012
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 avr. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 25.04.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 25.04.2025
- 19 mars 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 19.03.2024
- 21 déc. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 21.12.2022
- 1 juil. 2015
Délivré
Publié dans Swissreg le 01.07.2015
Parties
Inventeur
Ehrbar, David
69190 Walldorf, DE
Görbing, Christian
69121 Heidelberg, DE
Möhringer, Markus
69469 Weinheim, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.