Contrôleur de vitesses multi-mode pour jeu vidéo

Brevet européen · EP2722561 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2722561
Numéro de demande
EP13177202
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
1 juin 2011
Publié
23 avr. 2014
Délivré
11 déc. 2019
Fin de la protection au plus tard
31 mai 2031
Prochaine annuité due
30 juin 2027
Classes CIB
F16H 59/04 (2006.01)
A63F 13/20 (2014.01)
G05G 9/00 (2006.01)
Priorité
FR 1054379 03.06.2010
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juil. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.06.2026 → 30.06.2027

    Publié dans Swissreg le 01.07.2026

  2. 1 juil. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.06.2025 → 30.06.2026

    Publié dans Swissreg le 01.07.2025

  3. 1 juil. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2024

  4. 1 juil. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2023

  5. 1 juil. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2022

  6. 1 févr. 2020

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

    Publié dans Swissreg le 01.02.2020

  7. 11 déc. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 11.12.2019

Parties

Titulaire

Guillemot Corporation

Place du Granier BP 97143, 35135 Chantepie, FR

Mandataire

Novagraaf International SA

Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

Inventeur

Pennaneac'h, Patrick

35220 CHATEAUBOURG, FR

Jaouen, Jean-Yves

56350 SAINT JEAN LA POTERIE, FR

Sauvage, David

35310 MORDELLES, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.